Téléchargement réglementations techniques
La fibre optique jusque dans les bâtiments
Thèmes : Téléchargement espaces urbains | Téléchargement réglementations techniques | Téléchargements gratuitsDocument du CETE de l’Ouest faisant le point sur le déploiement de la fibre optique en France.
Arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments
Thèmes : Téléchargement gestion des projets | Téléchargement réglementations techniques | Téléchargements gratuitsTexte de l’arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments avec le tableau de synthèse
La réforme de la surface de plancher de référence en urbanisme
Thèmes : Téléchargement réglementations techniques | Téléchargements gratuitsUne communication de la Direction générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature
Décret n° 2011-321 du 23 mars 2011
Thèmes : Téléchargement développement durable | Téléchargement réglementations techniques | Téléchargements gratuitsDécret n° 2011-321 du 23 mars 2011 relatif à l’étiquetage des produits de construction ou de revêtement de mur ou de sol et des peintures et vernis sur leurs émissions de polluants volatils.
Circulaire interministérielle NOR : IOCE1129866C
Thèmes : Téléchargement réglementations techniques | Téléchargements gratuitsCirculaire relative à la mise en sécurité des hôtels classés dans la 5e catégorie des établissements recevant du public, assujettis à l’arrêté du 22 juin 1990 modifié.
Récépissé de depôt d’une déclaration préalable à des travaux ou aménagements non soumis à permis
Thèmes : Téléchargement réglementations techniques | Téléchargements gratuitsVous avez déposé une déclaration préalable à des travaux ou aménagements non soumis à permis. Le délai d’instruction de votre dossier est de UN MOIS et, si vous ne recevez pas de courrier de l’administration dans ce délai, vous bénéficierez d’une décision de non-opposition à ces travaux ou aménagements.
Référentiel pour l’attribution et le suivi de la qualification professionnelle de Mesureur 8711
Thèmes : Téléchargement développement durable | Téléchargement réglementations techniques | Téléchargements gratuitsLe présent référentiel a pour objet de spécifier les exigences auxquelles doivent répondre les entreprises demandant la qualification Mesureur 8711 et les conditions de son suivi.
L’accessibilité au logement pour les personnes handicapées
Thèmes : Téléchargement réglementations techniques | Téléchargements gratuitsDémarches, aides, textes de référence et contacts utiles… Vous trouverez dans cette brochure tous les éléments pour faire valoir vos droits.
Texte officiel : Décret n°2005-69 relatif aux avances remboursables pour l’acquisition ou la construction de logements
Thèmes : Téléchargement développement durable | Téléchargement réglementations techniques | Téléchargements gratuitsDécret n°2005-69 du 31 janvier 2005 relatif aux avances remboursables sans intérêt pour l’acquisition ou la construction de logements en accession à la propriété et modifiant le code de la construction et de l’habitation.
Texte officiel : Arrêté du 28 juin 2010 définissant les opérations standardisées d’économies d’énergie
Thèmes : Téléchargement développement durable | Téléchargement réglementations techniques | Téléchargements gratuitsArrêté du 28 juin 2010 définissant les opérations standardisées d’économies d’énergie.
